Les acteurs institutionnels de la commande publique se réunissent jusqu'à vendredi pour examiner les enjeux de la passation ...

Pour mémoire, un décret du 14 août modifie le code de la commande publique afin de substituer à l’observatoire économique de ...

Comprendre les règles des marchés publics, maîtriser les procédures de passation et mieux encadrer l’exécution des contrats : ...

Souvent, les clients veulent avoir l’assurance que, lorsqu’ils retournent un produit ou annulent une livraison, ils seront remboursés. Après tout, s’ils renvoient un article rapidement ou s’ils ne reç ...

Marchés publics, bons de commande, contrats ou accords soumis au droit commun conclus par l'État, les collectivités territoriales ou leurs groupements, les établissements publics ou toute autre ...

La commission d’enquête sénatoriale sur la commande publique a présenté les conclusions de ses travaux. Son président, Simon Uzenat (SER, Morbihan) et son rapporteur Dany Wattebled (LIRT, Nord), ...

La rédaction du « Moniteur » vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, ...

Kévin est couvreur en formation, il aime monter sur les toits. De là-haut, il regarde sa ville. Il l’adore. La passagère, c’est Lucy. Le petit voisin, à l’arrière, c’est un peu comme leur gosse.

Liberté d'accès à la commande publique, égalité de traitement des candidats et transparence des procédures, tels sont les principes de base de la commande publique. Mais la réalité est nettement plus ...

La commande illustre selon le ministre « l’excellence industrielle française ». Le ministère français des Armées va faire l’acquisition de 42 avions de combat Rafale supplémentaires, représentant un « ...

Cette commande coïncide avec la visite du président sud-coréen Lee Jae Myung à Washington. La commande, la plus importante de l'histoire du transporteur aérien coréen, comprend un mélange de 787, 777 ...